Les prescriptions littérales légales du PRAS
A. Prescriptions générales relatives à l'ensemble des zones
B. Prescriptions particulières relatives aux zones d'habitat
C. Prescriptions particulières relatives aux zones de mixité
D. Prescriptions particulières relatives aux zones d'industries
E. Prescriptions particulières relatives aux autres zones d'activités
F. Prescriptions particulières relatives aux zones d'espaces verts et aux zones agricoles
G. Prescriptions particulières relatives à certaines parties du territoire
H. Prescriptions relatives aux zones en surimpression
I. Prescriptions particulières relatives aux voiries et aux transports en commun
J. Programmes des zones d'intérêt régional
K. Programme de la zone d'intérêt régional à aménagement différé
L. Glossaire des principaux termes utilisés dans les prescriptions urbanistiques
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